Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ L'OEUF DE MARANS ”
Monsieur PETIT Philippe

Numéro de dépôt :
3270577
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
“ L\'OEUF DE MARANS ” de PETIT Philippe

Présentation de la marque “ L'OEUF DE MARANS ”

Déposée le 23 janvier 2004 par monsieur PETIT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ L'OEUF DE MARANS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur PETIT Philippe domicilié(e) Belle Vue - 17230 - MARANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PETIT Philippe domicilié(e) Belle Vue - 17230 - MARANS - France.

La marque “ L'OEUF DE MARANS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ L'OEUF DE MARANS ” est expirée depuis le 23 janvier 2014.


Monsieur PETIT Philippe - Belle Vue - 17230 - MARANS - France


Monsieur PETIT Philippe - Belle Vue - 17230 - MARANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

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